Demande publiée - Marque en non vigueur
Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique
Numéro de dépôt :
4622763
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
Présentation de la marque Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique
Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur Jean Claude Tremsal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Claude Tremsal a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11